Le SYTRAD s'organise comme suit :
> Le Comité syndical :
Il est l’instance plénière du SYTRAD au sein de laquelle les décisions importantes sont débattues et les délibérations adoptées.
Chaque collectivité membre du SYTRAD y est représentée par au moins deux délégués titulaires (et deux suppléants), puis par un délégué par tranche de 20 000 habitants.
Le Comité syndical élit le Président et les membres de l’Exécutif.
> Le Bureau syndical :
Conformément à l’article L 5211.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Comité syndical a délégué une partie de ses attributions au Bureau syndical.
A chaque Comité syndical, le Président rend compte des décisions prises par le Bureau.
Le Bureau compte 30 membres, soit un délégué de chacune des collectivités qui compose le SYTRAD, ainsi que le Président et les 7 Vice-Présidents.
Pour consulter les comptes-rendus des Comités et Bureaux syndicaux, cliquer ici.
> L'exécutif
Le Président et les Vice-Présidents constituent l’organe exécutif du SYTRAD. Ils préparent et exécutent les délibérations prises lors du Comité et du Bureau syndical. Le Président est seul chargé de l’administration, mais il peut déléguer par arrêté, sous sa surveillance et sa responsabilité, l’exercice d’une partie de ses fonctions aux Vice-Présidents. Tel est le cas au SYTRAD.
L’Exécutif du SYTRAD comporte un Président, Serge BLACHE et 7 Vices-Présidents :
- Annie POLLARD-BOULOGNE, 1ère Vice-Présidente,
Gestion de la concertation et de la Communication.
- Jean-David ABEL, 2ème Vice-Président,
Gestion des centres de valorisation des déchets ménagers résiduels et des bio-déchets
- Simon PLENET, 3ème Vice-Président,
Gestion de l'ISDND à Saint Sorlin en Valloire.
- Dominique CHASSOULIER, 4ème Vice-Présidente,
Gestion des finances, du personnel et des affaires juridiques.
- Laurent TERRAIL, 5ème Vice-Président,
Gestion des déchets spécifiques.
- Sandro DUCA, 6ème Vice-Président,
Gestion de la prospective des modes de valorisation des déchets.
- Robert ARNAUD, 7ème Vice-Président,
Gestion du centre de tri des collectes sélectives et des contrats d'Eco-Emballages.
> Les Commissions :
— Commission d’Appels d’Offres
Son rôle, conformément au Code des Marchés Publics, consiste à vérifier la validité des candidatures et des offres, puis à émettre un avis concernant l’attribution des marchés. Elle peut se réunir en présence des représentants de la Trésorerie et de la Direction départementale de la protection des populations, département de la Drôme.
Elle est placée sous l’autorité du Président du SYTRAD et se compose de 5 membres titulaires (Messieurs André Arzalier, Gérard Chapuis, André Fourezon, Bernard Heyraud, Jean-Louis Neyron) et 5 membres suppléants (Mesdames Josette Gouble, Héloïse Lefort, Brigitte Martin et Messieurs Marcel Algoud et Laurent Terrail).
Les documents de consultation des marchés sont élaborés, publiés et analysés par les services du SYTRAD. Les prestataires sont choisis et proposés par la CAO. Les marchés sont autorisés par le Comité syndical, puis ils sont signés par le Président du SYTRAD.
— Les commissions spécifiques présidées par un Vice-Président :
- La commission 'concertation et communication' établit la stratégie de concertation, de communication et de diffusion de l'information auprès des collectivités locales, des médias, des acteurs de l'environnement et du grand public.
- La commission 'Gestion des centres de valorisation' participe au suivi de la construction et de la mise en service des centres de valorisation.
- La commission 'Gestion du centre de tri' est chargée du suivi du fonctionnement du centre de tri des collectes sélectives et de la valorisation des emballages recyclables. Elle étudie les évolutions à mettre en œuvre au centre de tri, ou à encourager en matière de collectes sélectives.
- La commission 'Gestion des Finances et du Personnel' assure le suivi des éléments de comptabilité, les emprunts et la trésorerie et intervient également en matière de gestion des ressources humaines.
- La commission 'Gestion du centre d'enfouissement technique' est chargée du suivi du fonctionnement de l'ISDND et étudie les évolutions à mettre en œuvre afin d'en optimiser la gestion dans le respect de la réglementation.
- La commission 'Gestion des déchets spécifiques' est chargée d'engager la réflexion en matière de gestion des déchets spécifiques en s'efforçant de répondre aux besoins des EPCI membres en la matière. Elle est aussi, force de proposition pour initier la mise en place de nouvelles filières de gestion des déchets spécifiques sur le territoire.
- La commission 'Prospective des modes de valorisation des déchets' est chargée d'engager la réflexion en matière d'Etudes sur la valorisation des produits issus des centres de valorisation des déchets ménagers résiduels, ainsi que l'ensemble des partenariats à mettre en place.
> Le personnel :
Les Elus du SYTRAD s'appuient sur une équipe de 20 agents placés sous la responsabilité de Messieurs Robert MAISONNEUVE, Directeur Général des services ; Eric MORBO, Directeur Technique et Frédérique DAHLEM, Responsable du pôle Communication/Animation
Organigramme des services du SYTRAD.
